1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://linstant-douceur77.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : L’INSTANT DOUCEUR, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 851108324, est en activité depuis 2 ans. Implantée à BRIE-COMTE-ROBERT (77170), elle est spécialisée dans le secteur d’activité des soins de beauté. – Contact : linstantdouceur@hotmail.com 01.64.05.33.41 – Adresse : 27 rue du Général Leclerc 77170 BCR.
Identification de l’entreprise : SARL unipersonnelle L’INSTANT DOUCEUR, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 851108324, est en activité depuis 2 ans. Implantée à BRIE-COMTE-ROBERT (77170), elle est spécialisée dans le secteur d’activité des soins de beauté. au capital social de € – SIREN : 851108324 – RCS ou RM : Melun B 851 108 324 – Adresse postale : 27 rue du Général Leclerc 77170 BCR
Directeur de la publication : Cindy Potherat – Contact : 01.64.05.33.41.
Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11
Délégué à la protection des données : cindy potherat – linstantdouceur@hotmail.com
Autres contributeurs : Webmaster : WYC agence digitale Image : Freepik, shutterstock
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
L’INSTANT DOUCEUR, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 851108324, est en activité depuis 2 ans. Implantée à BRIE-COMTE-ROBERT (77170), elle est spécialisée dans le secteur d’activité des soins de beauté. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L’INSTANT DOUCEUR, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 851108324, est en activité depuis 2 ans. Implantée à BRIE-COMTE-ROBERT (77170), elle est spécialisée dans le secteur d’activité des soins de beauté..
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
L’INSTANT DOUCEUR, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 851108324, est en activité depuis 2 ans. Implantée à BRIE-COMTE-ROBERT (77170), elle est spécialisée dans le secteur d’activité des soins de beauté. ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://linstant-douceur77.fr/.
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L’INSTANT DOUCEUR, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 851108324, est en activité depuis 2 ans. Implantée à BRIE-COMTE-ROBERT (77170), elle est spécialisée dans le secteur d’activité des soins de beauté. s’engage à sécuriser au mieux le site https://linstant-douceur77.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. L’INSTANT DOUCEUR, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 851108324, est en activité depuis 2 ans. Implantée à BRIE-COMTE-ROBERT (77170), elle est spécialisée dans le secteur d’activité des soins de beauté. se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, L’INSTANT DOUCEUR, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 851108324, est en activité depuis 2 ans. Implantée à BRIE-COMTE-ROBERT (77170), elle est spécialisée dans le secteur d’activité des soins de beauté. se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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